BRU-AGSB-Z-596

Algemene gegevens

Opmerkingen analytische datum: Bijkomende dateringen: " le Cinquieme Jour de Juillet 1681" (05/07/1681); "du premier Juin 1680" (01/06/1680).

Type: Vaststelling van het bedrag dat de dis van Zonnebeke moet betalen voor de amortisatie van nieuwe aanwinsten

Beschrijving: Uittreksel uit de taxatierol van de Raad van State van de vorst, van 5 juli 1681: de dis van Zonnebeke moet 59 gulden betalen voor de inkomsten van nieuwe aanwinsten gedurende 1,5 jaar. De dispensier werd hiervan op de hoogte gesteld door de deurwaarder [+ praktische regeling betaling].

Tekst

Du Rôle des taxes arresté au Conseil d'Estat du Roy le Cinquieme Jour de Juillet 1681, Signé Ranchin a esté extrait ce qui ensuit.

La table des Pauvres de Zonnebecq, pour quatre lignes de terre, vne mesuremens verger vne mesure le tout scitué audit lieu de zonnebecq vne mesure soixante verges trois mesures vne ligne payera pour vne année et demj de reuenu la somme de cinquante neuf Florins

A la requeste de maistre françois Juillet chargé du Recouvrement des Droits des Nouveaux Acquest en Flandres & Pays conquis, suivant l'Arrest du Conseil d'Estat du Roy du premier Juin 1680, J'ay Huissier soussigné certifie avoir signifié & laissé la presente copie a Monsieur Le dispentier parlant a sa personne à ce qu'il n'en ignore, & qu'il ait à payer ladite somme conformement audit Arrest, moitié dans quinzaine & l'autre moitié quinzaine aprés, entre les mains du Sieur Neyret fondé de Procuration generale dudit Juillet, en son Bureau estably en la Ville de Dunkerque ruë de S[ain]t Jean à peine d'y estre contraint comme pour deniers Royaux. Fait á Sonnebecq ce [...?] deux daoust 1681

Me[...?]